Je vous indique qu'à la très sérieuse revue « Responsabilité Civile et Assurances » vient de paraître un article intitulé "La vogue du blog dans la vague des responsabilités" de Laure Marino, Maître de Conférence à l'université Paris XIII.

[ Je complète mon billet en insérant les liens idoines vers l'article dont s'agit in extenso et le blog de Laure Marino que je découvre ensuite de mon billet et dont je ne peux que vous conseiller la lecture ! ]


L'article n'est pas très long mais de qualité et je souscris totalement à son analyse estimant comme non pertinente une responsabilité du blogueur limitée relativement aux commentaires qu'il recueille, à celle qu'encourrait un hébergeur.

A titre liminaire, je vous rappelle qu'un blogueur est bien entendu entièrement responsable de ses propres écrits (qu'il s'agisse de billets ou de ses propres commentaires).

En revanche, d'aucuns avaient soulevé l'hypothèse selon laquelle, concernant les commentaires déposés par des tiers sur son blog, le blogueur pourrait n'en être qu'hébergeur tel que définit dans la loi pour l'économie numérique.

Or l'article 6 - 2Ý de cette loi dispose :

2. Les personnes physiques ou morales qui assurent, même à titre gratuit, pour mise à disposition du public par des services de communication au public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images, de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de ces services ne peuvent pas voir leur responsabilité civile engagée du fait des activités ou des informations stockées à la demande d'un destinataire de ces services si elles n'avaient pas effectivement connaissance de leur caractère illicite ou de faits et circonstances faisant apparaître ce caractère ou si, dès le moment où elles en ont eu cette connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible.

Ce régime impliquerait donc qu'il ne serait responsable des commentaires publiés par des tiers qu'à la condition d'en avoir été strictement avisé par ceux qui auraient à s'en plaindre.

Bref, avec un tel régime, un blogueur serait donc immédiatement et entièrement responsable de ses propres écrits mais s'agissant des commentaires, c'est le fait de ne pas les avoir fait disparaître — ou amendés — après avoir été averti de leur caractère illégal qui pourrait lui valoir des poursuites.

Laure Marino écarte cette analyse rappelant, fort justement, la jurisprudence d'ores et déjà intervenue qui retient la responsabilité de l'organisateur de forum pour des propos tenus par ses participants, corollaire de son pouvoir d'exclusion.


Outre que cette analyse au regard de l'état du droit et des principes de la responsabilité civile, me semble la plus censée, elle correspond parfaitement à la réalité des blogueurs.

Je ne me sens pas le moins du monde "hébergeur" des commentaires ! Ici, c'est chez moi et ceux qui fréquentent régulièrement ces pages ne peuvent pas l'ignorer. Je m'en sens, vis à vis des tiers, entièrement responsable et j'ai, à ce titre, notamment caviardé toute insulte proférée ! Tout blogueur est maître chez soi et doit, à ce titre, exerçer "la police" des commentaires sous peine, avant même de rechercher une quelconque responsabilité, de se retrouver dépossédé de son espace personnel !

Je sais bien que d'aucuns attireront mon attention sur le volume des interventions extérieures estimant que pour certains blogs, un tel contrôle deviendrait illusoire. D'une part, je vous avouerai que dans la blogosphère française, je ne vois aucun site qui justifierait à mes yeux une telle analyse. D'autre part, il existe désormais des outils (notamment à l'aide d'une modération a priori) qui permettent de limiter considérablement le risque de dérapage des commentaires.

Bref, je ne saurais trop vous inviter à faire le ménage chez vous sans attendre que certains s'en plaignent !

Sur le sujet de la responsabilité des blogueurs, je vous rappelle le billet d'Eolas : « Blogueurs et responsabilité »