Je vous indique qu'à la très
sérieuse revue « Responsabilité Civile
et Assurances » vient de paraître un
article intitulé "La vogue du blog dans la vague des
responsabilités" de Laure
Marino, Maître de Conférence
à l'université Paris XIII.
L'article n'est pas très long mais de qualité et
je souscris totalement à son analyse estimant comme non
pertinente une responsabilité du blogueur limitée
relativement aux commentaires qu'il recueille, à celle
qu'encourrait un hébergeur.
A titre liminaire, je vous rappelle qu'un blogueur est bien entendu
entièrement responsable de ses propres écrits
(qu'il s'agisse de billets ou de ses propres commentaires).
En revanche, d'aucuns avaient soulevé
l'hypothèse selon laquelle, concernant les commentaires
déposés par des tiers sur son blog, le blogueur
pourrait n'en être qu'hébergeur tel que
définit dans la loi pour l'économie
numérique.
Or l'article 6 - 2Ý de cette loi dispose :
2. Les personnes physiques ou morales qui
assurent, même à titre gratuit, pour mise
à disposition du public par des services de communication au
public en ligne, le stockage de signaux, d'écrits, d'images,
de sons ou de messages de toute nature fournis par des destinataires de
ces services ne peuvent pas voir leur
responsabilité civile engagée
du fait des activités ou des informations
stockées à la demande d'un destinataire de ces
services si elles n'avaient pas effectivement
connaissance de leur caractère illicite ou de faits et
circonstances faisant apparaître ce caractère ou
si, dès le moment où elles en ont eu cette
connaissance, elles ont agi promptement pour retirer ces
données ou en rendre l'accès impossible.
Ce régime impliquerait donc qu'il ne serait
responsable des commentaires publiés par des tiers
qu'à la condition d'en avoir été
strictement avisé par ceux qui auraient à s'en
plaindre.
Bref, avec un tel régime, un blogueur serait donc
immédiatement et entièrement responsable de ses
propres écrits mais s'agissant des commentaires, c'est le
fait de ne pas les avoir fait disparaître — ou
amendés — après avoir
été averti de leur caractère
illégal qui pourrait lui valoir des poursuites.
Laure Marino écarte cette analyse rappelant, fort justement,
la jurisprudence d'ores et déjà intervenue qui
retient la responsabilité de l'organisateur de forum pour
des propos tenus par ses participants, corollaire de son pouvoir
d'exclusion.
Outre que cette analyse au regard de l'état du droit et des
principes de la responsabilité civile, me semble la plus
censée, elle correspond parfaitement à la
réalité des blogueurs.
Je ne me sens pas le moins du monde "hébergeur"
des commentaires ! Ici, c'est chez moi et ceux qui
fréquentent régulièrement ces pages ne
peuvent pas l'ignorer. Je m'en sens, vis à vis des tiers,
entièrement responsable et j'ai, à ce titre,
notamment caviardé toute insulte
proférée ! Tout blogueur est maître
chez soi et doit, à ce titre, exerçer "la police"
des commentaires sous peine, avant même de rechercher une
quelconque responsabilité, de se retrouver
dépossédé de son espace personnel !
Je sais bien que d'aucuns attireront mon attention sur le volume des
interventions extérieures estimant que pour certains blogs,
un tel contrôle deviendrait illusoire. D'une part, je vous
avouerai que dans la blogosphère française, je ne
vois aucun site qui justifierait à mes yeux une telle
analyse. D'autre part, il existe désormais des outils
(notamment à l'aide d'une modération a priori)
qui permettent de limiter considérablement le risque de
dérapage des commentaires.
Bref, je ne saurais trop vous inviter à faire le
ménage chez vous sans attendre que certains s'en plaignent !
Sur le sujet de la
responsabilité des blogueurs, je vous rappelle le billet d'Eolas : « Blogueurs et responsabilité »
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