Voici donc un second arrêt rédigé par Monsieur ALZUYETA, Président, en son temps, de la Première chambre civile de la Cour d’appel de Riom.

Cette décision étant très longue, je vais tenter de faire des coupes (difficiles) et d’en proposer une lecture linéaire en sacrifiant quelques savoureux points de droit.

Pour les curieux, les inconditionnels amoureux de la langue de Molière, les juristes en herbe ou achevés, je vous indique que vous pouvez lire la décision in extenso ici (format pdf).

Attendu que le Premier Président de la Cour de cassation invita un jour le monde judiciaire à sortir du néolithique, c'est-à-dire du monde où le plus fort écrase de ses lourdes pierres le plus faible ;

Que cette très noble voix ne semble point être parvenue aux oreilles des rédacteurs des contrats d’assurance de la Caisse nationale de prévoyance qui garantit le risque invalidité-décès des citoyens ayant contracté un prêt dans les instances du Crédit Agricole ; qu’en effet, cette Caisse nationale a refusé la prise en charge des prêts contractés auprès de ladite banque en 1987, 1988 et 1989 par Christian Vigouroux, né le 8 août 1954, agriculteur au lieu-dit Les Aubennes, village de Saint Georges-d’Aurac (254 âmes) dans le département de la Haute Loire, aux motifs d’une part que le 3 novembre 1994 son médecin contrôleur a déclaré que l’assuré, atteint d’une lombo-sciatique gauche, n’était point en mesure de reprendre sa profession, mais pouvait en exercer une autre, et d’autre part que le contrat d’assurance prévoit une garantie en cas « d’impossibilité de reprendre une activité professionnelle » :

Attendu que par un jugement excellent, tant par sa rédaction dans un français élégant que ses arguments juridiques extrêmement pertinents, le Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay a, le 31 mars 1995, fait litière des arguties de la Caisse nationale de prévoyance ; que celle-ci, ayant cru bon de relever appel, s’obstine dans sa vue néolithique des choses (…)

« En fait, la seule question est en réalité de savoir si l’état de santé de l’assuré entraîne ou non une incapacité temporaire totale de travailler ou s’il est partiellement apte à exercer une activité professionnelle (la sienne ou une autre occupation) ; (…)

Attendu que Christian Vigouroux pourrait en pure théorie être clarinettiste, professeur de chinois, répétiteur de bridge, ravaudeur de caleçons, et qui sait quoi encore, de même qu’il pourrait s’élever au niveau des mathématiques les plus éthérées, tel ce paralytique célèbre qui manie les machines les plus complexes par les seuls mouvements de ses yeux ;

que dans cette perspective, ainsi que l’a remarquablement fait observer le conseil de Vigouroux à l’audience du 20 novembre 1995, la totalité des contrats conclus par la Caisse nationale de prévoyance seraient inopérants (hormis, ajoute la Cour, les rarissimes cas de malades plongés dans un coma profond) ; que la souscription généralisée des contrats que l’on saurait d’avance mort-nés – puisque hormis les comas profonds, tous les assurés pourraient un jour reprendre « une » activité – serait susceptible d’intéresser d’autres instances que la juridiction civile, la fausse entreprise étant alors caractérisée (…) »

Cour d’appel de Riom, 1ère Chambre civile, Section 1, Arrêt du 14 décembre 1995
M. Alzuyeta, pré. - Mmes Jean et Ladant Cons.- Mes Giora et Galice, av. ; Mes Goutet et Tixier, avoués.
RGP 4891, Gaz. Pal, 13 juillet 1996, p.395.

Il est bien entendu que je n’aborde que l’aspect rédactionnel de l’arrêt et non pas la solution juridique (excellente) apportée, celle-ci ayant fait l’objet, depuis, d’un certain nombre de digressions, notamment par la Cour de cassation…

Quoi que vous fassiez je ne serais jamais comme vous. Non, le « qu’en dira t’on » est une valeur dont je me contrefous, non quand je n’aime pas, je dis « je n’aime pas », et quand je m’ennuie, je m’en vais.

Effectivement, je suis très mal policée, je suis bien trop spontanée pour faire semblant très longtemps, je suis pour vous un espèce de monstre de liberté et d’incompréhension, un énorme point d’interrogation.

Mais vous, vous m’aviez bien oubliée quand vous êtes venus vous installer chez moi, vous aviez même oublié que ma mère mourrait ! Je me souviens d’un « c’est pas grave » qui résonne comme une gifle. Je pensais que la douleur rapprochait les gens, vous m’avez démontré très exactement le contraire. Vous avez souillé mon "chez moi" en hurlant et en criant votre haine, comme si votre douleur vous donnait tous les droits.

Vous avez été si loin que le statu quo est rompu et comme je me fous royalement de savoir si vous m’aimez ou pas, je suis un électron libre, seul l’amour de mes enfants me raccrochent à vous…

Car vous faites partie de la famille de mes enfants. Mais quoi que vous fassiez, quoi que vous aimeriez, vous ne faites pas partie des miens. Cela vous désole, je le sais bien, mais c’est ainsi. Mon mari vous adorait ; j’espère que mes enfants vous aimeront et qu’ils sauront nouer des liens étroits avec vous, mais moi c’est hors de question.

J’ai dorénavant l’absolue certitude que je ne vous aime pas. Tout simplement. De mettre un nom sur cette vérité me rassure et me calme, je ne vous aime pas, c’est tout, et on ne force pas les gens à aimer. Invoquer la mémoire de mon époux n’y changera rien. Je ne vous déteste pas, je ne vous hais pas, tout simplement, je ne vous aime pas.

Soyez des grands-parents, je ne vous demande rien d’autre et je n’accepte rien d’autre, quoi que vous puissiez faire.

Fin d’un calvaire, je suis rentrée chez moi