Voici donc la suite de "VIGUARD c'est de la daube !" - 1ère partie

Poursuite donc de la plaidoirie de la partie civile. La description des actes auxquels se serait livré le prévenu -à l'origine des poursuites- n'est pas vraiment détaillée et ne faut pas s'en étonner, nul dans ce prétoire (en dehors du prévenu et sans doute de quelques membres du public) n'a les connaissances suffisantes pour comprendre, et encore moins restituer le travail de Guillermito. On comprend alors l'importance de ce rapport d'expertise auquel chacun se réfère.

Le conseil de TEGAM s'échine donc à rompre l'aura du savant et l'auréole du chercheur qui plane sur le prévenu, l'appelant à une dizaine de reprises, "l'apprenti-octet". J'ai eu le sentiment (qui par définition n'engage que moi) que la formule était tombée à plat, il n'est pas parvenu à gommer l'impression de sérieux et de rigueur du prévenu , confirmée par chacune des réponses précises du scientifique...

Notons également qu'il fait de son mieux pour redresser l'image bien flapie de VIGUARD sur lequel pèse lourdement l'avis technique de l'expert, qui, rappelons-le, a confirmé les résultats des analyses de Guillermito quant à l'efficacité de cet anti-virus...

Donc après "l'apprenti-octet" un chapelet de noms d'administrations françaises utilisatrices du produit vient cautionner les vertus de VIGUARD. A titre personnel et selon les propres lois du marchés encensées plus tard par le Procureur, j'ai tendance à croire que la citation d'une seule entreprise privée aurait eu plus d'effet que celle d'entités publiques dont les choix sont plus souvent dictées par la convenance que par la performance du logiciel... A-t'on vu un Président de la République rouler en Mercedes ?

Au final de cette tentative de redorement de l'image de sa cliente lui aussi reprendra mais cette fois-ci, pour s'en offusquer, le mot de Guillermito sur la concordance existant entre VIGUARD et une daube. Notons quand même que, juridiquement, le sens des résultat obtenus par le prévenu sur la fiabilité du logiciel VIGUARD n'a aucune espèce d'importance, la contrefaçon, si elle existe, a été commise en amont lors des opérations "d'étude" de l'application.

La discussion proprement juridique sur la contrefaçon se résume donc à l'affirmation que nul ne peut ouvrir le ventre d'un logiciel (L.122-6-1 du Code la propriété intellectuelle) si ce n'est pour des stricts motifs liés à l'interface des applications et d'en conclure que tant par l'aveu que d'un fait des éléments découlant de l'expertise, l'élément matériel est réuni.

Je dois dire que j'ai trouvé la notion d'aveu bien introduite par le conseil de TEGAM. En effet, l'aveu est un mode de preuve au même titre que l'est le rapport d'expertise technique. Or, au fil des débats, le rapport de Monsieur [Rêbo] est apparu à tous fragilisé. Rappelons que l'expert cité ne s'est pas présenté, que le magistrat rapporteur a bien indiqué que l'expertise avait eu lieu sur pièces (et sans aucune étude matérielle proprement dite) et avant que Guillermito ne soit entendu par le juge d'instruction et nous apprendrons un peu plus tard -par l'avocat de Guillermito- que l'expert n'est pas un expert judiciaire.

Ainsi, et quelque soit la discussion technique de savoir si Guillermito a avoué avoir contrefait ou non le logiciel VIGUARD (la commission d'une éventuelle contrefaçon étant pour le moins complexe dans cette affaire), la référence au mode de preuve de l'aveu permettait d'offrir une judicieuse béquille aux magistrats dans le cas où ils n'accorderaient pas toute leur confiance aux conclusions du rapport d'expertise.

Sur l'intention frauduleuse (l'élément moral qui compose avec l'élément matériel, une infraction) sa formule est lapidaire, "le seul fait de chercher dans le logiciel" démontre l'existence de celle-ci. J'ai déjà vu plus costaud comme démonstration mais, à sa décharge, la publicité de TEGAM -à l'origine de la démonstration de Guillermito- selon laquelle "VIGUARD détecte 100% des virus connus et inconnus" constituait un sérieux obstacle à démontrer l'intention de nuire qui animait Guillermito quand il a entrepris de prouver que cette affirmation était fausse...

Je tiens à préciser ici que mes observations ne constituent en aucune façon une critique à l'encontre de la plaidoirie de mes confrères dans une matière éminemment technique, doublement technique doit-on souligner, puisque le droit de la contrefaçon en matière de logiciel n'est pas à proprement parler simplissisme et que les faits reprochés à Guillermito (les recherches qu'il a effectuées sur un logiciel anti-virus) ne sont pas exactement à la portée du premier venu...

Force est de constater que dans cette affaire tous les éléments de la poursuite ont été méthodiquement abordés par le Conseil de TEGAM qui n'a rien laissé au hasard (démonstration à laquelle le procureur renverra ensuite plutôt que de s'y lancer à son tour...).